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Offre n° 2
- L'usager (vous,
lecteur, lectrice) ne peut accéder à ce
site sans avoir pris connaissance
de ces CGU, Conditions Générales
d'Utilisation.
01 - L'accès au site
n'est possible qu'avec l'accord de
personnes majeures responsables,
titulaires d'un accès Internet délivré
par un fournisseur d'accès (provider)
ou par un service responsable (réseau
privé ou public, webcafé, etc.).
02- Les règles de
conduite des usagers sont celles du bon
sens et la bienveillance
qui ne doivent pas faire obstacle à la
liberté d'expression.
03 - Le contenu de nos
sites a pour but le partage des
connaissances
sans distinction raciale, territoriale ou
pécunière.
04 - Les articles,
photos, espaces ou pages sont proposés
sous certaines
conditions (CGU
photos) en l'état et
gratuitement. Nos sites ne peuvent
être tenus pour responsables d'un
mauvais fonctionnement, des suspensions
ou des suppressions temporaires ou
définitives.
05 - La vie privée des
usagers est garantie par des
avertissements
rappelés dans certaines pages (CGU photos,
etc.).
06 - Les mentions
légales sont une garantie pour les
usagers.
Elles sont accessibles à l'entrée du
site.
- 07 - Les
obligations "CNIL"
(Commission Nationale Informatique et
Libertés)
- sont décrites aux pages
"Contact" et
"Mentions". Elles consistent
- à rappeler aux usagers que
les données informatiques nominatives
détenues par un "webmaster"
peuvent donner lieu, à des modifications
ou à une suppression à la demande de la
personne concernée.
08 - Les recherches sur
Internet, effectuées à partir des
annuaires,
moteurs ou espaces, sont placées sous la
responsabilité des usagers
09 - Nos sites ne
peuvent être tenus pour responsables des
recherches
pouvant aboutir à des contenus interdits
par la législation française.
10 - La propriété
intellectuelle des oeuvres, des textes et
des photos fournis
par les usagers n'est pas revendiquée
par nos sites (voir
CGU photos).
11 - Les usagers
s'engagent à être en pleine possession
des droits d'auteur.
Nos sites déclinent par avance toute
forme de contestation et s'engagent,
sur demande expresse et dûment
justifiée, à retirer des oeuvres,
textes ou photos illicites ou
contrefaits.
- 12 -
Concernant la reproduction de tout, ou
partie, du site,
- l'usager doit obtenir du
"webmaster" une autorisation
écrite.
En règle générale, la reproduction du
contenu de nos sites est interdite.
13 - Dans le cas d'un
accord de reproduction, l'usager, ayant
fourni un contenu textuel,
hypertextuel, photographique ou autre,
déclare accepter le transfert de ses
oeuvres
sans pouvoir prétendre à aucune
indemnité. Les manuscrits ou photos
qui nous sont soumis ne sont pas rendus
à l'expéditeur.
14 - Les sites
sélectionnés ayant choisi d'insérer
sur leurs pages l'un de nos logos
ont précédemment accepté de ne pas
fournir aux usagés, directement ou par
liens
un contenu interdit par la législation
française. Dès lors qu'ils
décideraient
de passer outre cet avertissement, ces
sites s'engagent à retirer
immédiatement nos logos.
15 - Nos sites ne sont
en aucun cas responsables des dommages
résultant
de téléchargements de données
effectués directement ou indirectement.
16 - Nous conseillons
aux usagers de traiter les données
téléchargées à l'aide
d'un anti-virus dûment mis à jour.
17 - Le Fil Info
international est gratuit
et peut être inséré sans autorisation
préalable par tous les webmasters sur
des sites perso
uniquement
et ne présentant pas un caractère
illicite dans le pays d'origine.
- Section commerciale;
- 18 - Toute
commande non accompagnée d'un moyen de
paiement entier
ne peut-être honorée en vertu de cette
clause de propriété.
Cette clause demeure valable pour tous,
particuliers ou professionnels.
19 - Aucun délai
d'expédition des journaux n'est garanti
sous un minimum de 7 jours ouvrables.
20 -
Les webmasters ayant ouvert un
compte-affiliation de type bannière
seront rénumérés
conformément aux dispositions d'un
contrat adressé par email. Les paiements
seront
- effectués sous quinzaine
dès atteinte du quota en euros.
21 - La cotation des
journaux est fournie sans aucun
engagement
- et dans le seul but
d'informer les consommateurs des
possibilites spéculatives
pouvant être effectuées par certains
collectionneurs ou marchands lors
d'achats ou de ventes.
Ces opérations spéculatives ou à
plus-value proviennent essentiellement du
fait d'une disparité
entre les tirages des journaux limités
à 100 exemplaires maximum
ou lors d'un tirage millésimé ou
exceptionnel.
22 - L'usager s'oblige
à consulter régulièrement ces CGU,
Conditions Générales d'Utilisation.
23 - Celles-ci peut
être modifiées sans préavis aux fins
d'améliorer les services offerts aux
usagers.
24 - Les présentes sont
régies par le droit français,
- les tribunaux seuls
compétents étant ceux de Paris
(France).
Photos
Suite : Conditions Générales
d'Utilisation Photos
-
Offre n° 3
L'usager (vous, lecteur,
lectrice) ne pouvez accéder à ce site
ou expédier des documents sans avoir
pris connaissance
des CGU, Conditions Générales
d'Utilisation et de ces CGU Photos.
25 - L'envoi par email
CGU Photos acceptées,
ou par tout autre moyen,
de documents de quelle que nature que ce
soit, photos ou non,
engage les usagers, expéditeurs et
responsables. Ceux-ci déclarent accepter
sans condition les termes des présentes
CGU (Conditions Générales
d'Utilisation) Photos.
26 - La propriété
intellectuelle des oeuvres, des textes et
des photos fournis par les usagers,
n'est pas revendiquée par nos sites. - 27 -
L'usager demeure libre d'utiliser à tout
moment,
et ailleurs, tout ou partie de ses
documents.
28 - Les usagers
s'engagent à être en pleine possession
des droits d'auteur
des documents fournis.
29 - Les documents
fournis sont mis en ligne en l'état,
gratuitement, sans limitation
dans le temps et sans qu'il soit possible
de prétendre à aucune indemnité.
30 - Nos sites ne
peuvent être tenus pour responsables
d'éventuelles détériorations
desdits documents.
31 - Les usagers,
expéditeurs de toute oeuvre, texte ou
photo, autorisent nos sites
à procéder à une mise en conformité
de ces documents avec les lois en vigueur
en France, notamment par masquage de
certaines parties rendant impossible
la reconnaissance d'une personne ou d'un
bien sans l'accord de celle-ci
ou de son propriétaire (par exemple, un
passant ou la plaque minéralogique
d'un véhicule) ; par censure d'un texte
à caractère raciste, antisémite ou
révisionniste ;
par suppression d'un fond sonore au
copyright non précisé ; par retrait
d'un programme supposé infecté par un
virus ; par une mise à la corbeille d'un
email
sans origine ; par adjonction de la
mention "copyright + nom de l'un de
nos sites concernés".
32 - La mise en
conformité des documents telle que
précédemment décrite
ne dégage pas la responsabilité des
usagers ou celle telle que précédemment
définie.
33 - Nos sites
déclinent par avance toute forme de
contestation et s'engagent,
sur demande expresse et dûment
justifiée, à retirer des oeuvres,
textes ou photos illicites ou
contrefaits.
- 34 -
Concernant la reproduction de tout,ou
partie, du site,
- l'usager doit obtenir du
"webmaster" une autorisation
écrite
35 - En règle
générale, la reproduction du contenu de
nos sites est interdite.
36 - Dans le cas d'un
accord de reproduction, l'usager, ayant
fourni un contenu textuel,
hypertextuel, photographique ou autre,
déclare accepter le transfert de ses
oeuvres
sans pouvoir prétendre à aucune
indemnité.
37 - L'usage des ecards
n'est pas commercial. Leur utilisation ne
doit pas tendre
à faire croire qu'il existe un
quelconque partenariat avec nos sites
notamment
en cas de recherches publicitaires ou de
toute autre forme d'actions lucratives ou
non.
38 - La reproduction
demeure interdite dans tous les cas y
compris en cas de vente
cession ou toute autre forme de commerce
lucratif ou non. Tous les accords
demeurent révocables à tout moment et
sans préavis par le webmaster
sans qu'un utilisateur ne puisse
prétendre à des indemnités.
39 - L'usager s'oblige
à consulter régulièrement ces CGU,
Conditions Générales d'Utilisation,
Photos.
40 - Celles-ci peut
être modifiées sans préavis aux fins
d'améliorer les services offerts aux
usagers.
41 - Les présentes sont
régies par le droit français, les
tribunaux seuls compétents
étant ceux de Paris (France).
Offre n° 4
Nous recommandons
aux parents "d'accompagner"
sur Internet leurs enfants agés de moins
de 13 ans.
Pour tout renseignement, demande, ou
observation : managers@lequotidiendescartophiles.com
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